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Marques déposées par monsieur Debure Arnaud
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Les petits mouchoirs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les petits mouchoirs
M. Debure Arnaud

Numéro de dépôt :
3882553
Date de dépôt :
18/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
18/12/2021
Les petits mouchoirs de Debure Arnaud

Présentation de la marque Les petits mouchoirs

Déposée le 18 décembre 2011 par monsieur Debure Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Les petits mouchoirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Debure Arnaud domicilié(e) 6 Rue rossini - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Debure Arnaud domicilié(e) 6 Rue rossini - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

La marque Les petits mouchoirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petits mouchoirs est expirée depuis le 18 décembre 2021.

Debure Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : STY


M. Debure Arnaud - 6 Rue rossini - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


M. Debure Arnaud - 6 Rue rossini - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Couverture de lit, linge de lit, linge de maison (à l'exception de l'habillement).

Vêtements pour adultes, vêtements pour enfants, chaussures pour adultes, chaussures pour enfants, chemises, pantalons, blousons, t-shirt, gillets, sous vêtements, vêtements en cuir et imitation cuir, foulards, cravates, bonneterie, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport, chaussures de ville, chaussures de ski.